Une question qui se pose très souvent est celle de savoir à qui incombe la charge des canalisations bouchées entre le propriétaire et le locataire. Encore faut-il savoir de quelle canalisation il s’agit ? Et à quel type de bouchon on a affaire ! Pour cela, il est souvent préférable de faire appel à un professionnel du débouchage. Celui-ci réalisera un passage Caméra pour déterminer l’origine du bouchon. Les frais seront à la charge du locataire si la canalisation bouchée ne remet pas en cause l’installation.
Des frais à la charge du locataire ou du propriétaire selon les cas
Du point de vue de la loi, la charge des canalisations bouchées revient au locataire, car il ne s’agit pas de travaux conséquents. Le désengorgement est en effet considéré comme une opération d’entretien ou de petits travaux de réparation. Ainsi, si vous louez une maison individuelle ou un appartement, le coût du débouchage sera à votre charge étant donné que vous êtes responsables de l’utilisation des équipements. En fonction du type de contrat d’assurance habitation auquel vous avez souscrit, vous pourrez éventuellement obtenir remboursement en cas de canalisation bouchée.
Vous êtes nouveaux occupants ?
Si vous venez d’emménager et que vous remarquez un engorgement en raison d’accumulation de déchets organiques, les frais peuvent être imputables aux précédents occupants. Il est alors préférable de parler immédiatement à votre propriétaire, qui selon le cas, pourrait prendre en charge les frais.
La structure des tuyauteries est défectueuse
Si la structure des tuyauteries est à l’origine des bouchons, dans ce cas, les frais d’intervention seront à la charge du propriétaire bailleur. Il est cependant important de parvenir à prouver que le défaut provient bien de l’installation.
Cas d’un logement collectif
Si vous habitez ensemble avec d’autres occupants, la charge du désengorgement sera répartie entre les différents copropriétaires si le désengorgement concerne les parties communes.
Les cas fréquents de canalisation bouchée
Voici les cas les plus fréquents de canalisation bouchée et les personnes qui prendront en charge les coûts.
1. Les canalisations bouchées dans l’évier, la douche et les toilettes
Le coût du débouchage de ces canalisations est en principe à la charge du locataire. Il existe tout de même une exception, notamment si le problème est le résultat de la conception des tuyaux. Il peut s’agir par exemple de cassure, de contre-pente ou de mauvais raccordement.
2. Les canalisations bouchées entre la maison et le tout à l’égout
Pour ces cas, le principe reste toujours le même. Les frais seront à la charge du locataire à moins de prouver une défaillance au niveau de l’installation.
3. Les canalisations bouchées par des lingettes
Le locataire de la maison est toujours responsable du bon ou du mauvais usage des sanitaires, et donc également de ses évacuations. Ainsi, il prendra en charge le résultat des mauvais comportements dont il est à l’origine. Ce sont notamment les cas lorsqu’il jette des lingettes ou des couches dans le système d’évacuation. Cela concerne également les déchets de nourriture et les huiles de friture qui atteignent le réseau d’assainissement, provoquant ainsi un engorgement.
Cas des eaux usées ou pluviales très calcaires
Dans cette situation, il y a deux possibilités. La situation va varier en ce que le bail est récent ou a déjà duré pendant plusieurs années.
- Bail récent :
Le bail est récent lorsque la location de maison, d’appartement ou de local commercial vient d’être conclue ou qu’elle n’a pas encore duré longtemps. Si en entrant dans le local, le nouvel occupant constate un engorgement de l’écoulement des eaux usées en raison de la présence de tartre et de calcaire, il doit en discuter le plus tôt possible avec le propriétaire. Il est notamment important de lui informer que le bouchon est dû à un manque d’entretien. En effet, le propriétaire est tenu de fournir un logement et des équipements en bon état. Il prendra donc à sa charge les frais de curage du réseau.
- Bail non récent :
On considèrera que le bail est non récent dès lors que le local a été occupé depuis déjà plusieurs années. Dans ce cas de figure, le nettoyage et l’entretien de la canalisation seront imputables au locataire qui en est responsable. Par conséquent, il va en supporter les charges.
Les canalisations bouchées dans les parties communes d’un immeuble ou d’un lotissement
Si la situation se présente, la meilleure solution est de contacter le syndic de copropriété qui va prendre en charge les travaux nécessaires. En cas de non-réponse, par exemple pendant les week-ends ou les jours fériés, le locataire peut avancer les frais liés à l’intervention de désengorgement. Il pourra par la suite se faire rembourser soit par le propriétaire, soit par le syndic la facture et le compte rendu de l’intervention.
Comment bien entretenir les canalisations pour éviter les bouchons ?
Les bouchons ne sont pas complètement évitables, mais en adoptant les bonnes habitudes, on peut limiter les risques qu’elles apparaissent. Si vous êtes le locataire d’un local d’habitation, bien entretenir les canalisations vous permettra de limiter vos dépenses liées au désengorgement. Voici quelques réflexes à retenir pour ne pas avoir à faire face aux canalisations bouchées :
- Ne laissez pas les cheveux ou les poils pénétrer dans vos canalisations. Vous pouvez mettre un tamis sur la bouche d’évacuation, sinon vous débarrasser de tous les débris après chaque douche.
- Évitez de vider vos poêles et vos assiettes dans l’évier et jetez tous les résidus dans la poubelle. En guise d’entretien, vous pouvez verser régulièrement de l’eau bouillante dans l’évier après avoir lavé la vaisselle.
- Évitez de jeter vos produits hygiéniques dans les toilettes.
Une astuce pour prévenir les bouchons consiste également à verser un mélange de bicarbonate de soude et de vinaigre blanc dans les canalisations. Tout en désinfectant le réseau, cela permettra de l’assainir. Les techniques du sel, du soda et de l’eau bouillante fonctionnent également bien.